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Art-1 Tout licencié ou représentant légal d’un mineur licencié au COSM Basket s’engage à respecter ce règlement intérieur.
Art-2 Ne peuvent être admis aux matchs et aux entraînements que les licenciés en règle et à jour de leur cotisation.
Art-3 Une tenue de sport et des chaussures propres et adaptées au basket sont obligatoires. Une tenue à l’effigie du club utilisée pour les rencontres est prêtée au licencié. Le licencié s’engage à la restituer propre et en bon état en fin de saison.
Art-4 Le COSM Basket ne peut être considéré comme responsable des licenciés mineurs en dehors des horaires et des lieux de matchs et entraînements.
Art-5 Tout licencié est tenu de respecter rigoureusement les horaires lors des entraînements et des compétitions, et de prévenir en cas d’absence.
Art-6 Il est impératif de ne jamais laisser un licencié mineur au gymnase sans s’être au préalable assuré de la présence de l’entraîneur ou d’un responsable du club.
Art-7 Tout licencié se présentant au gymnase en dehors de ses heures d’entraînement ou de match, et causant des perturbations, pourra être renvoyé par le responsable présent.
Art-8 Tout licencié ou représentant légal de licencié mineur s’engage à assurer un certain nombre de déplacements au cours de la saison selon le calendrier établi.
Art-9 Tout représentant légal d’un licencié mineur du COSM Basket accepte le transport du licencié lors des matchs en déplacement par une personne bénévole dès lors que lui-même ne peut l’assurer. Tout bénévole assurant le transport de licenciés pour un match doit être titulaire d’un permis de conduire valide et d’une assurance automobile adaptée.
Art-10 Tout licencié ou représentant légal de licencié mineur ayant donné son autorisation accepte la diffusion de photos le représentant.
Art-11 Tout licencié s'engage à souscrire une assurance pour la saison, le club ayant d'office intégrer l'assurance A dans le tarif de la licence, celui-ci peut souscrire à ses frais l'assurance A+, B ou B+ selon les informations fournies
Art-12 Une licence est payée pour la saison. Aucun remboursement ne pourra être demandé.

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